Encre 10_2016

Encre sur papier (17.5 X 28 cm)
vendue avec passe partout blanc (5.5 cm)
Ink on paper (6.9 X 11 in)
sold with white mat boarding (2.2 in)

28 X 35 cm - 11 X 13.8 in - (2016)
Envoi en cours... / Sending...
Achat en ligne / Online purchase
- Paiement sécurisé / Secure payment
- Droit de retour / Right of withdrawal
- Emballage adapté / Adapted packaging
- Transporteur approprié / Suitable carrier
- Assurance livraison / Delivery insurance
- Frais de port ajusté / Adjusted shipping costs
- Certificat d'authenticité / Authenticity certificate
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Conditions générales de vente / Terms and conditions

Conditions générales de vente / Terms and conditions > www.alexandremotte.com

Présentation

Alexandre Motte artiste plasticien, inscrit à la Maison des Artistes 11 rue Berryer 75008 PARIS sous le N° d'ordre M136123 N° SIRET : 329 585 749 00024 N° TVA intra. : FR 78 329 585 749
Alexandre Motte 14 rue René Kieffer
35800 DINARD - France
Web : www.alexandremotte.com
Email : contact@alexandremotte.com
Téléphone : 00 33 (0)2 99 46 67 50
Mobil : 00 33 (0)6 07 39 05 99 Ce site a été conçu pour vous offrir une méthode de navigation aisée. Chaque oeuvre possède sa propre page avec les informations la concernant. Ce site interactif vous permet de constituer votre collection, de recommander à des amis une oeuvre particulière ou votre collection, de poster ces informations sur les réseaux sociaux, etc.

A propos des conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions auxquelles sont vendues les oeuvres d'art présentées sur ce site ainsi que vos droits et obligations à cet égard. Le fait pour vous de remplir un bon de commande sur ce site et de confirmer votre commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales, lesquelles, ajoutées au bon de commande, constituent votre contrat.

Retrait de l'oeuvre en galerie

Lorsque vous commandez une oeuvre d'art, il vous est possible de choisir l'option « Retrait en galerie » qui vous permet de venir sur rendez-vous récupérer l'oeuvre à la galerie située au 14 rue René Kieffer, 35800 DINARD – France. Dans ce cas vous évitez tout frais de transport.

Commander une oeuvre sur ce site

Après avoir effectué votre choix, validez votre panier en précisant l’option de livraison. Remplissez ensuite le bon de commande mis à votre disposition en complétant l’adresse de facturation et en précisant l’adresse de livraison si celle-ci est différente de l’adresse de facturation puis sélectionnez votre mode de règlement et validez. Votre commande est alors enregistrée. Dans le cas d’un règlement par système Paylib ou par carte bancaire, cochez le moyen de paiement choisi. Pour un règlement avec le système PAYLIB, validez votre paiement. Pour un règlement par carte bancaire, introduisez les références de votre carte puis validez. Dans ces deux cas, après l'accord du centre d’autorisation de paiement, votre achat est définitif et vous êtes débité. Votre commande vous sera ensuite expédiée. Vous choisissez de payer par virement bancaire ou par chèque, votre commande reste enregistrée pendant cinq jours. Pour un paiement par virement bancaire, vous recevez un mail avec le RIB d’Alexandre MOTTE pour réaliser votre virement. Pour un paiement par chèque, libellez celui-ci à l’ordre d’Alexandre MOTTE puis adressez le à : Alexandre MOTTE 14 rue René Kieffer - 35800 DINARD - France. Après réception du virement en cas de paiement par virement ou après encaissement de votre chèque en cas de paiement par chèque, un mail de confirmation vous sera adressé et votre commande vous sera expédiée.

Modalités de règlement

Le prix indiqué sur votre bon de commande correspond au montant total dont vous êtes redevable. Il comprend le prix de l'oeuvre, les frais d'emballage et de transport. Les prix indiqués en Euros s'entendent toute taxe comprise (TTC).

Par carte bancaire : Vous pouvez régler vos achats par carte bancaire (Cartes bancaires CB, Eurocard , Mastercard et Visa). Dans ce cas, vous dialoguez directement avec le serveur de paiement sécurisé de votre banque qui garantit la confidentialité des informations fournies. Le serveur de paiement sécurisé effectue la vérification de la validité de la carte bancaire utilisée avant d'accorder l'autorisation de paiement et nous confirme automatiquement le résultat.

Par Paylib : Cette solution qui utilise le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) et 3D Secure, établi une connexion cryptée directement entre vous et la banque. Nous n'avons en aucun cas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement que vous utilisez lors de la commande. C'est pourquoi vos coordonnées bancaires vous seront demandées à chaque nouvelle commande. En effet, seul PayLib dispose des informations confidentielles qui demeurent inaccessibles aux tiers.

Par virement : Vous devez sélectionner « Paiement par virement » comme mode de paiement lors de votre achat. Une fois que vous aurez validé la commande, nous vérifierons la disponibilité de l'oeuvre et vous en serez notifié par e-mail. Notre relevé d'identité bancaire vous sera alors communiqué par e-mail également afin que vous puissiez effectuer le virement. L'oeuvre vous sera expédiée dès réception de votre règlement. Nous vous réservons l'oeuvre commandée pendant 5 jours ouvrés à compter de la validation de disponibilité. Passé ce délai, en cas de non réception de votre virement, la commande sera annulée.

Par chèque : Vous devez sélectionner « Paiement par chèque » comme mode de paiement lors de votre achat. Une fois que vous aurez validé la commande, nous vérifierons la disponibilité de l'oeuvre et vous en serez notifié par e-mail. Ce chèque émanant d'une banque française devra être libellé en Euros à l'ordre d'Alexandre Motte et envoyé à : Alexandre Motte 14 rue René Kieffer 35800 DINARD FRANCE L'oeuvre vous sera expédiée dès réception de votre règlement. Nous vous réservons l'oeuvre commandée pendant 5 jours ouvrés à compter de la validation de disponibilité. Passé ce délai, en cas de non réception de votre règlement, la commande sera annulée.


Facturation

Lorsque votre oeuvre vous sera livrée, elle sera accompagnée d'une facture libellé à votre adresse de facturation. Ce document comportera une description de l'oeuvre achetée, sa reproduction couleur, son prix HT et TTC ainsi que les éventuels frais de livraison.

Livraison

Dès lors que nous validons la disponibilité de l'oeuvre, nous nous occupons de son conditionnement et de faire appel à un prestataire habilité (La Poste, FEDEX ou autre). Vous recevrez ensuite un e-mail de notre part vous indiquant le nom du prestataire, le numéro de colis et la date approximative de livraison. Vous pourrez suivre l'évolution de votre commande sur le site du prestataire. La livraison sera effectuée, pendant les heures ouvrables, à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée lors de votre achat, ce dans un délai moyen de 15 jours environ suivant la date à laquelle nous aurons confirmé votre commande. En cas de manquement ou d'avarie, il vous appartiendra d'émettre par écrit des réserves précises et détaillées accompagnées directement auprès du transporteur au moment même de la livraison puis de nous en informer par courrier postal ou bien par email dans les trois jours suivants (jours fériés exclus) avec description du litige et documents photographiques à l'appui.
Adresse postale : Alexandre Motte 14 rue rené Kieffer 35800 DINARD – France
Adresse email : contact@alexandremotte.com

Frais de conditionnement

Les frais de conditionnement relatifs à l'expédition sont à notre charge. Les petits formats correctement protégés sont en général expédiés sous emballage cartonné deux parois et les plus grands formats sous caisses en bois de type contreplaqué renforcé.

Frais de de livraison

Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont calculés selon une grille tarifaire qui évolue en fonction des dimensions et du poids de l'oeuvre ainsi que du pays de livraison. Ces frais de livraison ne seront ajoutés au prix de l'oeuvre d'art que lorsque vous validerez votre achat en entrant votre adresse de livraison. Afin d'estimer vos frais de livraison, il vous suffit de placer le ou les produits dans votre panier et d'entrer un pays de livraison.

Taxes à l'importation

En fonction de votre adresse de livraison, différentes règles fiscales et autres frais peuvent s'appliquer mais nous ne pouvons pas prédire leur montant. Vous serez responsable du paiement de ces taxes et droits de douanes non incluses. Pour plus d'informations, merci de contacter votre bureau local des douanes avant de passer votre commande. Si vous êtes ressortissant d'un pays membre de l'Espace Economique Européen (pays membres de l'Union Européenne ainsi que l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein), aucune taxe d'importation ne vous sera facturée.

Problème lié à la livraison

- Produit non reçu : le produit n'a pas été réceptionné par l'acheteur.
- Produit non conforme : le produit reçu ne correspond pas au produit commandé.
- Produit endommagé : le produit reçu est abîmé ou cassé.
En cas de réclamation d'un acheteur concernant une oeuvre, le vendeur devra faire ses meilleurs efforts pour résoudre amiablement le litige l'opposant à l'acheteur et s'engage à respecter toutes les garanties légales dont celui-ci pourrait se prévaloir.

Droit de rétractation

Si vous êtes ressortissant de l'Espace Economique Européen (pays membres de l'Union Européenne ainsi que l'Islande, la Norvège et le Liechtenstein) vous disposez d'un délai de 14 jours francs* à compter de la réception de l'oeuvre commandée pour exercer votre droit de rétractation (par courrier ou par email), sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité à l'exception des frais de retour qui seront à votre charge. L'oeuvre sera retournée en parfait état et soigneusement emballée dans son emballage d'origine correctement refermé. En cas d'exercice du droit de rétractation, le prix de l'oeuvre d'art achetée, les frais d'emballage et les frais d'envoi seront intégralement remboursés, les frais de retour restant à la charge de l'acheteur. Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de quinze jours après réception de l'oeuvre et ce par virement bancaire aux coordonnées que vous nous aurez transmises. *Si ce délai expire un samedi, dimanche ou un jour chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant). L'oeuvre devra être retournée à : Alexandre Motte 14 rue René Kieffer 35800 DINARD FRANCE en parfait état, dans son emballage d'origine et expédiée dans des conditions identiques à celles de son envoi (assurance incluse).

Droits d'auteur

L'artiste reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site www.alexandremotte.com appartiennent à son auteur. Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.

Les informations vous concernant. C.N.I.L.

Les informations que vous nous communiquez, dans le formulaire d'inscription et votre bon de commande, ou par tout autre moyen, pourront faire l'objet de traitements informatisés afin de permettre le traitement de votre dossier, la sécurité des paiements, l'expédition de l'oeuvre commandée et la mise en place d'actions commerciales. Ces informations pourront, par conséquent et exclusivement aux fins précitées, être communiquées, en France et à l'étranger, à des organismes publics ou des sociétés privées. En confirmant votre commande, vous nous autorisez à les diffuser dans ces conditions. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (informatique et libertés), vous pouvez accéder à ces informations, demander leur modification ou leur rectification ou exiger à ne plus figurer dans notre base de données. Vous pouvez exercer ces droits en nous envoyant un courrier électronique à l'adresse suivante :
contacts@alexandremotte.com

Cas de force majeure

Nous ne serons pas tenus pour responsables ni considérés comme ayant commis une faute dans le traitement de votre commande ou dans l'exécution du contrat préalablement établi pour tout retard ou non exécution du contrat si ce retard ou cette non exécution du contrat était dû à un cas de force majeure (conditions météorologiques exceptionnelles, mouvements sociaux...). Ce conformément à l'article 1148 du Code civil, tel qu'interprété par la jurisprudence française.

Législation

Les oeuvres présentées sur notre site étant conformes aux prescriptions de la loi française, nous ne pourrons être tenus responsable de la violation de la législation propre au pays de livraison de l'oeuvre. Par conséquent, nous vous invitons à prendre connaissance de la loi en vigueur dans le pays de livraison.

Droit

Le Contrat est régi par la loi française. Tout différend né de la formulation, de l'interprétation ou de l'exécution du Contrat sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Saint-Malo.

Presentation

Alexandre Motte visual artist, registered at the Maison des Artistes 11 rue Berryer 75008 PARIS , number M136123 SIRET number : 329 585 749 00024 VAT number : FR 78 329 586 749
Alexandre Motte 14 rue René Kieffer
35800 DINARD – France
Website : www.alexandremotte.com
Email address : contact@alexandremotte.com
Phone number : 00 33 (0)2 99 46 67 50
Mobile phone : 00 33 (0)6 07 39 05 99 This website has been designed for easy browsing. Each artwork has its own page containing the relevant information. This interactive website allows you to gather your own collection, recommend to friends a particular artwork or your own collection, post this information on social networks, etc.

About terms and conditions

The following terms and conditions establish the terms under which the works of art displayed on this website are sold, as well as your rights and obligations as a buyer. By filling in an order form on this website and confirming your order, you accept to be bound by these terms and conditions which, together with the order form, establish your contract.

Gallery pick up

When you order a work of art, you may select the «option « Gallery pick up » which allows you to make an appointment at the gallery situated 14 rue René Kieffer 35800 DINARD – France. In this case you have no delivery charge to pay.

Ordering an artwork on this website

After making your choice, validate your basket stating the delivery option. Then complete the order form available by filling out the billing address and stating the delivery address if different from the billing address and select your payment method and confirm. Your order is then recorded. In case of payment by credit/debit card, if the artwork is available when you validate your order on the website, the order is confirmed and your account is debited. If the artwork is not available, the order is cancelled and your account is not debited. The payment is confirmed only after bank authorization in case of payment by credit /debit card, after receipt of the bank transfer or cashing of the cheque if you pay by cheque. If you choose to pay by bank transfer or check, your order remains stored for five days. For payment by bank transfer, you receive an email with the RIB Alexandre MOTTE to make your transfer. For payment by check, Please make it payable to Alexandre MOTTE then address it to: Alexandre MOTTE 14 rue René Kieffer - 35800 Dinard - France. After receipt of the transfer if paid by bank transfer or after receipt of your check when paying by check, a confirmation email will be sent and your order will be shipped.

Methods of payment

The price mentioned on your order form is the full price payable. It includes the price of the artwork, packaging and transportation. The prices mentioned in euros include VAT.

By credit/debit card: You may pay by credit/debit card (CB bank cards , Eurocard, Mastercard and Visa). In this case you are directly related to the secure payment server of your bank which guarantees the privacy of the information provided. The secure payment server checks the credit/debit card used is valid before authorizing the payment and automatically confirms the result to us.

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By cheque: You must select « Payment by cheque » as method of payment while making your purchase.After your order is confirmed, we shall check the availability of the artwork and send you an e-mail.The cheque from a French bank will be written in euros to Alexandre Motte and sent to: Alexandre Motte 14 rue René Kieffer 35800 DINARD FRANCE The artwork will be dispatched on receipt of payment. We will keep for you the work ordered over 5 working days, starting on confirmation of availability. After this period the order will be cancelled if the payment is not received.


Billing

You will receive your artwork together with a receipt written to your billing address. This document will mention a description of the artwork purchased, its colour reproduction, its price excluding VAT and including VAT as well as the delivery charge.

Delivery

On confirming availability of the work, we shall proceed to its packaging and secure transportation. (by La Poste, Fedex or similar). You will then receive an e-mail from us mentioning the name of the transporter, the identification number of the package and the approximate date of delivery. You may then track the progress of your order on the transporter’s website. Delivery will take place during open hours at the delivery address provided during purchase, on average within 2 weeks after confirmation of order. In case of default or damage you will have to put in writing precise and accurate reservations and give them directly to the delivery man, then inform us by mail or e-mail within 3 days (bank holidays excepted) with a description of the problem supported by photographs.
Mail address: Alexandre Motte 14 rue René Kieffer 35800 DINARD – France
E-mail address: contact@alexandremotte.com

Packaging fees

Packaging fees for transport are included. Smaller works are usually dispatched in twosided cardboard wrapping and larger works in wood crates made for example of reinforced plywood.

Delivery charge

The delivery charge is payable by the buyer and defined by a tarif list based on the size and weight of the artwork as well as the country of delivery. This delivery charge will only be added on confirmation of purchase when you provide your delivery address. To have an estimate of your delivery charge, please just place the product(s) in the basket and enter a delivery country.

Import taxes

Depending on your delivery address, different taxes and fees can apply but we cannot give you an estimate of their amount beforehand. These taxes and customs duties are payable by you and not included in our price. For further information please contact your local customs office before placing your order. If you are a member of the European Economic area members of the European Union plus Island, Norway and Liechtenstein), no import tax will be added.

Problems on delivery

- Product not received : the product has not reached the buyer.
- Incorrect product : the product received is different from the product ordered.
- Damaged product : the product is deteriorated or broken.
In case of a complaint about an item, the seller will do his best to settle the dispute with the buyer and will respect any legal warranty applicable.

Cancellation rights

If you are a member of the European Economic Area ( European countries plus Island, Norway and Liechtenstein ), you have a 14 working day* period of cancellation (via mail or e-mail) starting on day of delivery, without any justification or financial penalty except the return fees which at your own cost. The item will returned in perfect condition and securely wrapped in its original packaging duly closed. If you want to use your right of cancellation, the price of the item purchased as well as post and parcel, will be entirely refunded except for the return fees which are at your own cost .The refund will be made within 2 weeks after receipt by bank transfer to the banking information provided. *If the cancellation period ends on a Saturday, Sunday or bank holiday it extends until the next working day. The item will be returned to : Alexandre Motte 14 rue René Kieffer 35800 DINARD FRANCE in perfect condition, in its original packaging and sent in similar conditions as its dispatch ( including insurance ).

Intellectual property rights

The artist retains the intellectual property rights on his work in accordance to French law. You may not represent or reproduce the works displayed on the website www.alexandremotte.com without due permission of their author. Your rights are limited to personal use only.

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